Mentions légales
 Accueil    Mentions légales

« Association Les Châteaux de Bourgogne et de Franche-Comté Patrimoine et Monuments historiques »

Adresse : Château de Couches – 71490 Couches

Le directeur de la publication du site est Mme Patricia Poelaert

Création du site web : Studio CetSI
Le site web est hébergé par CetSI – 93/105 rue veuve Lacroix – 92 000 Nanterre – Tél : 01 41 19 40 40

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Si l’utilisateur souhaite avoir un droit d’accès, de radiation et de rectification sur les données personnelles le concernant, il peut écrire à Château de Couches, 71 490 Couches.

Tout utilisateur ou visiteur du site web www.chateaudecouches.com ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du château de Couches.

La société SECC est propriétaire des droits intellectuels de tous les éléments figurant sur le site ou exploités par celui-ci.
Notamment, et sans que cette liste soit limitative, la société est seule propriétaire:
– de droits de bases de données,
– des photos, images, dessins et modèles (déposés ou non déposés),
– du droit d’auteur,
– de toutes les marques, logos et dénominations de services.